Ce qu'il faut retenir
La NGAP (Nomenclature Générale des Actes Professionnels) encadre la codification et la facturation de tous les actes infirmiers remboursés par l'Assurance Maladie.
Les règles de cumul (article 11 B) imposent de facturer le premier acte à 100 % et le second à 50 % — certaines majorations et forfaits BSI y échappent.
Certains actes sont hors nomenclature et non remboursés : ils doivent faire l'objet d'une facturation directe au patient, après information préalable.
Un logiciel comme Inzee Factu permet d'automatiser la facturation SESAM-Vitale et de rester à jour avec les évolutions de la NGAP.
En tant qu'infirmière libérale, vous jonglez au quotidien entre soins aux patients et gestion administrative. Et parmi les éléments essentiels à maîtriser, la Nomenclature Générale des Actes Professionnels (NGAP) tient une place centrale. Ce document réglementaire, en vigueur depuis l'arrêté du 27 mars 1972, encadre la codification et la facturation des actes infirmiers pris en charge par l'Assurance Maladie. Que vous soyez débutante en libéral ou que vous souhaitiez simplement optimiser votre facturation, ce guide pratique vous apportera une vision claire et pragmatique de la NGAP.
La NGAP repose sur un système précis de codification des actes infirmiers. Connaître ces codes, c'est assurer une facturation correcte et optimiser vos revenus. Chaque acte est associé à un coefficient qui détermine sa valeur. Par exemple, une injection intramusculaire (AMI 1) correspond à un coefficient de 1, tandis qu'un pansement lourd et complexe (AMI 4) est coté avec un coefficient de 4.
Voici les principales lettres clés que vous rencontrerez :
Les lettres clés ne sont pas de simples codes, elles sont le reflet des soins prescrits par le médecin. Leur bonne utilisation garantit une facturation transparente et en accord avec la réglementation.
Par exemple, pour un patient nécessitant des soins réguliers et complexes, un BSI sera mis en place, permettant une rémunération forfaitaire en fonction du degré de dépendance (BSA, BSB ou BSC).
Connaître les règles de cumul est essentiel pour éviter les erreurs de facturation (et donc les indus !). Selon l'article 11 B de la NGAP :
Vous réalisez :
Acte 1 Pansement lourd et complexe — AMI 4
Facturé à 100% → AMI 4
Acte 2 Injection sous-cutanée — AMI 1
Facturé à 50% → AMI 0,5
Certaines exceptions existent ! Les forfaits BSI et les majorations (MAU, MCI, MIE) ne sont jamais décotés :
Certains soins que vous réalisez ne sont pas référencés dans la NGAP et donc non pris en charge par l'Assurance Maladie.
Voici quelques exemples :
01 Informer le patient
Expliquez-lui que cet acte n'est pas remboursé par la Sécurité sociale.
02 Établir une facture
Mentionnez clairement l'acte, la date et le montant demandé.
03 Paiement direct
Le patient vous règle en direct et peut, selon sa mutuelle, obtenir un remboursement partiel.
Astuce pratique : Stellair Infirmier intègre la gestion des actes hors nomenclature, simplifiant leur facturation !
Entre les mises à jour régulières de la NGAP et la complexité de la facturation SESAM-Vitale, il est essentiel d'avoir un outil fiable et efficace. Inzee Factu a été conçu pour simplifier la vie des professionnels de santé avec :
En optant pour Inzee Factu, vous vous concentrez sur l'essentiel : soigner vos patients, sans vous soucier de la paperasse !
Maîtriser la NGAP, c'est assurer une facturation conforme et optimisée. En appliquant ces règles et en utilisant les bons outils, vous gagnez du temps et de la sérénité dans votre pratique libérale.
Astuce finale : Pensez à vous former régulièrement et à suivre les évolutions de la NGAP pour éviter les erreurs et optimiser vos revenus !
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